Conditions Générales d'Utilisation
Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du site www.marie-mercier.com
Article 1 : Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles tout visiteur (« l’utilisateur ») peut accéder et utiliser les services du site web www.marie-mercier.com.
Article 2 : Acceptation des Conditions Générales d’Utilisation
En accédant ou en utilisant ce site web, vous acceptez de vous conformer aux présentes Conditions Générales d’Utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser toute utilisation de ce site web.
Article 3 : Responsabilité
Marie Mercier ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site et de son contenu.
Article 4 : Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Marie Mercier, sauf indication contraire. Toute reproduction ou représentation, même partielle, est interdite sans l’autorisation préalable de Marie Mercier.
Article 5 : Données Personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont conformes aux dispositions de la réglementation en vigueur et sont détaillées dans les Mentions Légales.
Article 6 : Cookies et Suivi
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Article 7 : Newsletter
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Article 8 : Contenus intégrés
Les contenus intégrés provenant de tiers sont soumis aux politiques de ces tiers. Marie Mercier ne saurait être tenue responsable de l’utilisation de vos données par ces tiers.
Article 9 : Droit Applicable et Juridiction
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des tribunaux de Grenoble.
Article 10 : Modifications
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. Il est donc conseillé de consulter régulièrement cette page.
Date de la dernière mise à jour : 5 septembre 2023.